L’assurance dans le monde du sport

Juillet 2016 | Par Indrani Nadarajah

RÉSUMÉ : L’anxiété suscitée par les commotions subies par nos jeunes et par les athlètes professionnels n’a pas diminué, mais la volonté politique de s’attaquer à cette question s’accentue. Aux États-Unis, les recours collectifs intentés contre la Ligue nationale de football (NFL) et la Ligue nationale de hockey (LNH) progressent en faveur des plaignants. Une poursuite reliée à une commotion qui avait été déposée en Colombie-Britannique au nom d’un ancien joueur de la Ligue canadienne de football a été déboutée par le juge-président pour des raisons de compétence. Cette décision fait maintenant l’objet d’un appel. Entre-temps, les problèmes abondent avec la tenue des Jeux olympiques 2016 de Rio en dépit des craintes suscitées par le virus Zika, de la contamination de l’eau et de la piètre sécurité. Cet article se penche sur les risques en matière de santé associés au monde du sport, dont les risques des voyages, et sur le débat au sujet du « granulé de caoutchouc », un composant de certaines formes de gazon artificiel.

Les commotions

Les commotions continuent d’être un problème majeur dans les sports, mais la sensibilisation du public s’est accrue en raison de la couverture médiatique et des retombées des poursuites très médiatisées.

Selon Statistique Canada, les commotions chez les jeunes sont en hausse constante. Un rapport publié en 2013 suggérait que les commotions subies chaque année par les jeunes de 12 à 19 ans s’élevaient à environ 30 000, dont 60 % étaient reliées à la pratique d’une activité sportive.

Malgré tout, on estime que les statistiques sur les commotions sont grandement sous-estimées étant donné que la plupart des commotions liées aux activités sportives ne sont jamais diagnostiquées parce que de nombreux athlètes n’en reconnaissent pas les symptômes ou ne les déclarent pas. Beaucoup croient qu’une commotion s’accompagne toujours d’une perte de conscience.

La loi Rowan

En juin 2016, l’Ontario est devenu la première province canadienne à promulguer une loi sur les commotions, lorsque le projet de loi 149 d’initiative parlementaire a été adopté. La Loi sur le comité consultatif de la loi Rowan doit son nom à Rowan, une jeune fille de 17 ans morte en mai 2013 durant un match de rugby. Celle-ci avait subi une commotion lorsque sa tête avait heurté le sol et on croit qu’elle avait eu deux commotions non diagnostiquées au cours de la même semaine.

L’enquête sur la mort de la jeune fille a mis en lumière l’absence déplorable de protocoles sur les commotions cérébrales dans les sports pratiqués par les jeunes au Canada. Le jury a formulé 49 recommandations qui ont été publiées le 3 juin 2015.

Le gouvernement de l’Ontario est maintenant tenu de nommer un comité pour revoir les recommandations du coroner.

Le comité se composera de membres nommés par le ministre des Services à l’enfance et à la jeunesse, le ministre de l’Éducation, le ministre de la Santé et des Soins de longue durée, et par le ministre du Tourisme, de la Culture et du Sport. Le comité devra présenter ses recommandations dans un rapport au ministre du Tourisme, de la Culture et du Sport dans l’année suivant sa convocation.

Le jury du coroner a également recommandé que le ministère de l’Éducation, la Ontario Physical and Health Education Association (OPHEA) et la Ontario School Boards Insurance Exchange (OSBIE) élaborent une méthode de suivi des commotions cérébrales chez les élèves et les étudiants. Le jury a recommandé que les organisations soient tenues « d’effectuer un suivi pour s’assurer que les élèves et les étudiants qui subissent une commotion soient traités de manière appropriée, afin que le processus de retour à l’apprentissage et au jeu soit respecté, et de fournir des données claires permettant d’évaluer l’efficacité des mesures de prévention et de gestion des commotions ». Il a aussi recommandé que « les données anonymisées devraient être rendues disponibles pour permettre la présentation de rapports destinés au public et l’évaluation de l’efficacité des efforts de prévention des commotions ».

Le Canada travaille également à se doter d’une stratégie nationale sur les commotions d’ici 2017. En novembre 2015, la ministre fédérale des Sports et des Personnes handicapées, Carla Qualtrough, a émis un communiqué de presse indiquant que le premier ministre lui avait demandé, à elle et à sa collègue ministre de la Santé, Jane Philpott, de « mettre en place une stratégie nationale visant à sensibiliser les parents, les entraîneurs et les athlètes sur le traitement des commotions ».

Gina Bennett, présidente de Allsport Insurance Marketing, s’est réjouie de ces démarches législatives. Elle a cependant souligné qu’il était encore trop tôt pour prédire le genre d’impact que ces démarches auraient sur les méthodes d’appréciation du risque. Les assureurs du domaine des sports demandent déjà des taux plus élevés pour les sports qui présentent un risque plus important de commotions. « Les assureurs tiennent déjà compte du risque dans les sports de collision et de contact comme le football, le hockey et la gymnastique », explique-t-elle.

« Nous savons que certaines organisations américaines se penchent sur un protocole d’appréciation du risque de commotion et envisagent de mettre au point des propositions complémentaires pour les commotions dans les sports de contact ou les sports où il y a des collisions intentionnelles comme le football et la boxe », poursuit Mme Bennet.

Une garantie plus élevée

Au Canada, le traitement des commotions est couvert par les régimes provinciaux d’assurance maladie, du moins lorsque les patients sont hospitalisés. Toutefois, les coûts assumés par les particuliers et leur famille montent habituellement pendant la phase de réhabilitation, en raison des frais de physiothérapie.

Les fournisseurs d’assurance des sports pourraient offrir des montants de garantie plus élevés pour l’assurance accident sans égard à la faute et pour l’assurance décès et mutilation. Lors des discussions qu’Allsport a eues avec certaines associations sportives par l’entremise de leurs courtiers, de nombreuses associations ont indiqué ne pas vouloir administrer ces contrats dans le cadre de leur régime d’assurance collective. À titre d’exemple, si une prestation de décès d’un million de dollars était offerte moyennant une prime de 50 $ par participant, selon la taille de l’association, « les associations devraient signer un chèque de 2 millions pour payer la seule prime de cette protection supplémentaire ». Mme Bennet a expliqué que si les assureurs des sports devaient offrir des garanties pour les blessures catastrophiques, le coût d’une telle protection serait prohibitif, sans compter qu’ils doutent de la volonté des organisations de sport amateur de souscrire ces garanties.

Mme Bennet n’est pas non plus certaine que les parents voudraient payer pour la protection supplémentaire. « Je n’ai pas fait de recherche en ce sens et nous ne le savons pas. À l’heure actuelle, nous ne savons pas comment établir des taux appropriés pour cette protection. »

Elle a également expliqué qu’elle ne connaît pas, du moins au Canada, d’assureur des sports offrant une garantie sans égard à la faute pour les athlètes amateurs individuels. Cela inclut Allsport à l’heure actuelle. Mme Bennett a également ajouté que du moins au Canada, ni Allsport ni ses concurrents n’offrent de contrat prévoyant une protection de 250 000 $ ou plus pour les athlètes amateurs individuels.

La National Football League

Entre-temps, les malheurs continuent de s’abattre sur la National Football League. Récemment, des cadres ont été avisés qu’ils pourraient avoir à témoigner devant les compagnies d’assurance de ce qu’ils savaient au sujet des risques de commotion après qu’un juge ait ouvert la voie. Les compagnies d’assurance ont commencé à intenter des recours en 2012 et le litige est lié au règlement entre la ligue et les milliers de joueurs retraités qui ont soutenu que la NFL leur avait caché les dangers des coups répétés à la tête. Les joueurs pourraient recevoir jusqu’à 5 millions de dollars US chacun. Environ 150 joueurs se sont exclus du règlement, de sorte qu’ils pourraient entreprendre leurs propres poursuites. La NFL s’attend à ce que ses assureurs paient la note.

Cependant, les assureurs, qui regroupent environ 30 compagnies, soutiennent qu’ils n’ont pas à couvrir les demandes d’indemnité en raison des questions soulevées par les joueurs qui estiment que la ligue a dissimulé souvent et délibérément les dangers des commotions.

La ligue a avancé que comme les appels ne sont pas épuisés, le règlement actuel pourrait encore changer et que l’information que les assureurs cherchent à obtenir pourrait être préjudiciable, surtout lorsque des joueurs se sont exclus du règlement. Les assureurs ont rétorqué que leur demande de preuve était raisonnable compte tenu des « frais de défense considérables » associés au règlement.

Entre-temps, AIG a cessé d’assurer les joueurs de la NFL contre les blessures à la tête. AIG a aussi cessé d’assurer, il y a quelques années, la plus grande ligue de football de jeunes des États-Unis, Pop Warner, alors que la crise des commotions dans la NFL s’est étendue aux joueurs du niveau secondaire et même aux joueurs plus jeunes.

K & K Insurance, une filiale d’Aon, a remplacé AIG à titre d’assureur de la Pop Warner il y a quelques années. K & K, qui couvre chaque joueur jusqu’à 1 million de dollars US et, selon la section, jusqu’à 2 millions de dollars US, n’a pas exclu les blessures à la tête.

Les casques Riddell

Quelque 1000 anciens joueurs de la NFL poursuivent également le fabricant de casques de football Riddell. Les joueurs allèguent que Riddell a passé sous silence les risques de commotion. Cette poursuite pourrait bien n’être que la pointe de l’iceberg, car les 20 000 joueurs qui ont accepté le règlement de 1 milliard de dollars de la NFL sont libres de poursuivre Riddell.

La procédure devrait suivre son cours une fois que le règlement de la NFL aura été approuvé. Riddell a été le fabricant officiel des casques de la NFL de 1989 à 2014.

Le recours collectif contre la Ligue nationale de hockey

La deuxième demande de la Ligue nationale de hockey visant à faire rejeter le recours collectif intenté par d’anciens joueurs pour des blessures liées à des commotions a été refusée pour la deuxième fois.

Les anciens joueurs demandent une compensation financière et un suivi médical des problèmes neurologiques. Les avocats de la LNH ont essayé de faire rejeter l’affaire pour deux motifs juridiques : le droit de préemption et la loi sur les prescriptions.

En mars 2015, Susan Nelson, juge de district américain du Minnesota, a rejeté la prétention de la LNH selon laquelle on ne pouvait pas intenter de telles poursuites des années après le départ à la retraite des joueurs.

En mai 2016, la juge Nelson a de nouveau rejeté les prétentions de la ligue selon lesquelles la convention de travail devrait empêcher la réclamation en raison du droit de préemption. La LNH espérait également que l’affaire serait entendue devant le National Labor Relations Board, où les jugements pécuniaires pourraient être moins élevés.

La juge Nelson a écrit ceci dans son jugement : « La découverte des faits est nécessaire pour faire la lumière sur la nature des demandes des plaignants, lorsque ces demandes s’accumulent, et pour lesquelles – s’il y a lieu – la convention collective pourrait être pertinente. » Elle a également signalé que « l’information accessible aux plaignants devrait être complète, et qu’on ne pouvait pas choisir seulement certains éléments pour faire dérailler les allégations des plaignants ».

La Ligue canadienne de football

Au contraire des États-Unis, où les poursuites contre la NFL et la LNH progressent, une poursuite pour commotion intentée au Canada par un ancien athlète professionnel a, jusqu’à présent, été reléguée à l’arbitrage.

Pendant le deuxième quart d’un match opposant la Colombie-Britannique et la Saskatchewan tenu à Regina en septembre 2012, le joueur des Lions de la Colombie-Britannique Arland Bruce a été inconscient à la suite d’un coup.

L’état d’Arland Bruce s’est détérioré et celui-ci a souffert de maux de tête plus sévères, d’une perte de mémoire, de confusion, de changements de personnalité, de paranoïa et de délires. Son avocate Roby Wishart a intenté en juillet 2014 une poursuite en Colombie-Britannique contre la Ligue canadienne de football (LCF) et ses neuf équipes membres.

Il s’agissait de la première poursuite pour commotion intentée contre la LCF. Le demandeur alléguait que l’ancien commissaire de la LCF Mark Cohon, la LCF et les neuf équipes qui font actuellement partie de la LCF, le Ottawa Renegades Football Club Inc., l’expert des traumatismes crâniens le Dr Charles Taylor et le Krembil Neuroscience Centre de Toronto « savaient ou auraient dû savoir que de multiples coups à la tête entraînant une commotion endommagent le cerveau à long terme, ces dommages étant notamment la perte de mémoire, la démence, la dépression et l’encéphalopathie traumatique chronique (ETC) avec ses symptômes connexes ».

L’argument central de la poursuite d’Arland Bruce est qu’il aurait dû être avisé des risques à long terme pour la santé, mais la LCF semble argumenter sur un point technique de compétence.

Me Wishart alléguait que les intérêts d’Arland Bruce n’étaient pas protégés par la convention collective de la LCF. Le juge en chef Christopher Hinkson a écrit dans son jugement que le tribunal n’avait pas compétence pour juger de la poursuite et que celle-ci devait être résolue par un processus d’arbitrage aux termes de la convention collective des joueurs de la ligue. Me Wisharth a interjeté appel.

En mai 2015, Me Wishart et plusieurs autres anciens joueurs ont intenté une poursuite distincte de 200 millions de dollars et demandé le statut de recours collectif en Ontario. Le recours collectif a été déposé à la Cour supérieure de justice de l’Ontario avec l’ancien joueur demi défensif des Renegades d’Ottawa Korey Banks et l’ancien porteur de ballon des Argonauts de Toronto Erick Allen en tant que représentants des demandeurs.

Les Jeux olympiques 2016 de Rio

Les mauvaises nouvelles continuent de pleuvoir sur les organisateurs des Jeux olympiques de 2016 de Rio. Avant la tenue des Olympiques, une bactérie résistante aux médicaments a été découverte sur la côte des plages du Brésil; le pays connaît sa pire récession en plusieurs décennies; et les policiers et les pompiers de Rio n’ont pas été payés depuis des mois.

 Toutes ces mauvaises nouvelles s’ajoutent aux inquiétudes soulevées par le virus Zika qui selon les scientifiques provoque des malformations congénitales chez les bébés nés de mères infectées pendant leur grossesse. Le virus se transmet par une espèce de moustiques. En mai, plus de 200 scientifiques de renom ont pris l’initiative sans précédent de demander à l’Organisation mondiale de la santé (OMS) de reporter les Jeux olympiques, une demande que l’OMS a rejetée.

Malgré tout, le Comité international olympique détient une assurance annulation d’environ 800 millions de dollars US à l’égard des Olympiques de 2016, moyennant une prime d’environ 13 millions de dollars US. Les protections d’assurance couvrant des événements de ce calibre sont souscrites au moins cinq ans à l’avance.

Malgré l’épidémie actuelle du virus Zika, les Jeux olympiques de Rio commencent comme prévu. La plus grande partie de ce risque est couverte par une poignée de grands réassureurs, dont la Munich Re, la Swiss Re et la Hannover Re. On estime que l’ensemble de l’industrie de l’assurance couvrira aux alentours de 1 milliard de dollars US en réclamations potentielles.

Si une attaque terroriste ou une catastrophe naturelle devait empêcher la totalité ou une partie des Jeux, l’assurance couvrirait les pertes des organisateurs, de la nation hôte, des réseaux de télévision et d’autres détenteurs de contrats et les dédommagerait de l’argent qu’ils ont déjà dépensé dans l’événement ainsi que de leurs pertes de revenus. Les risques de maladie infectieuse nécessitent généralement une protection supplémentaire distincte et la plupart des contrats d’assurance ont été signés quatre ans avant l’apparition du virus Zika. Andrew Duxbury, directeur de la production à la succursale britannique de la Munich Re, a indiqué qu’une fois qu’une maladie infectieuse est du domaine public, elle est réputée être une condition préexistante, exclue de ce fait de tous les contrats. M. Duxbury a expliqué que si un contrat devait retirer le virus Zika d’une liste de ce genre, il devrait effectuer un règlement si les Jeux n’avaient pas lieu par crainte du virus. Il doute cependant qu’un tel risque soit important pour les assureurs.

Du point de vue des assureurs, tous les Jeux olympiques ont des risques particuliers. On craignait une congestion monstre de la circulation lors des Jeux de 2012 de Londres; on s’inquiétait de la pollution de l’air pendant les Jeux olympiques de Beijing en 2008; et la sécurité constituait un sujet d’inquiétude majeur lors des Jeux olympiques d’Athènes en 2004 (les premiers Jeux olympiques organisés après les événements du 11 septembre).

Le gazon en granulé de caoutchouc : un nouveau risque?

Plus près de nous, on se demande si un matériau couramment utilisé sur les terrains de soccer en Amérique du Nord pourrait causer le cancer. Le granulé de caoutchouc est fabriqué à partir de pneus d’automobiles et de camions. Il est utilisé dans les terrains de soccer pour permettre au ballon de soccer de rebondir et pour réduire les blessures des joueurs.

Nous en sommes à la troisième génération de gazon artificiel et le granulé de caoutchouc est utilisé dans des milliers d’écoles, de parcs et de stades partout dans le monde. Le caoutchouc recyclé sert souvent à fabriquer des tuiles d’une épaisseur de cinq à huit centimètres, placées en dessous de l’équipement des terrains de jeux. Des bandes de plastique vert sont ensuite déposées par-dessus ces tuiles pour simuler l’apparence du gazon vert.

Au départ, le granulé de caoutchouc était considéré comme un succès sur le plan de l’environnement parce qu’il permettait de retirer des milliers de pneus des dépotoirs. Ce matériau réduisait également l’utilisation de fertilisants et de pesticides, ainsi que la consommation d’eau.

Cependant, selon une étude réalisée récemment par l’Université Yale, la moitié des composants du granulé de caoutchouc sont considérés comme toxiques. La plupart des particules sont soit des produits cancérigènes, soit des irritants qui peuvent causer des problèmes respiratoires, dont l’asthme. Les chercheurs de Yale ont examiné cinq nouveaux échantillons de granulés de caoutchouc fabriqués avec des pneus, et cinq nouveaux échantillons de paillis de caoutchouc. Selon l’une des conclusions de l’étude, parmi les 96 produits chimiques détectés, près de la moitié n’avaient pas fait l’objet de tests de toxicité afin de déterminer leurs effets sur la santé. Les autres composants chimiques avaient subi des tests de toxicité incomplets. Selon les chercheurs, « 20 % des composants sont considérés comme des produits potentiellement carcinogènes et 40 % constituent des irritants causant des problèmes respiratoires, cutanés ou visuels ».  

Des rapports ont démontré que les gardiens de but au soccer, étant donné qu’ils plongent constamment pour empêcher le ballon de pénétrer dans les buts, sont de façon répétée en contact étroit avec des morceaux de caoutchouc et parfois les avalent accidentellement, ou inhalent les vapeurs qui se dégagent du caoutchouc, particulièrement lors des journées chaudes. Certains commentateurs ont indiqué que les gardiens de but semblent particulièrement susceptibles de développer des lymphomes.

Selon les données du Synthetic Turf Council, un organisme industriel américain, plus de 11 000 terrains sportifs sont recouverts de gazon synthétique aux États-Unis. Les leaders de l’industrie indiquent que bien qu’ils encouragent d’autres recherches, les études ont démontré que les niveaux de toxicité des substances présentes dans le granulé de caoutchouc n’étaient pas assez élevés pour présenter des risques pour les enfants ou les athlètes.

D’autres chercheurs ont indiqué qu’un des problèmes que pose l’étude des risques potentiels pour la santé du granulé de caoutchouc résidait dans la grande variété de matériaux utilisés dans le produit. Par exemple, des « dizaines de milliers » de pneus différents de diverses marques pouvaient se retrouver dans un terrain. Un éventail ahurissant de composants, dont du mercure, du plomb, du benzène, des hydrocarbures aromatiques polycycliques et de l’arsenic, parmi plusieurs autres produits chimiques, des métaux lourds et des substances cancérigènes ont été trouvés dans les pneus.

Le gazon artificiel se compose également de matériaux retenant la chaleur qui peuvent accroître la température à la surface des terrains.

En 2009, l’Agence pour la protection de l’environnement des États-Unis (EPA) a réalisé une étude d’une portée extrêmement limitée sur les granules provenant de pneus recyclés et le gazon artificiel. L’équipe a étudié deux terrains en gazon artificiel et un terrain de jeux, alors qu’il avait été prévu que l’étude porterait sur quatre terrains en gazon artificiel et quatre terrains de jeux. Dans un communiqué de presse publié le 10 décembre 2009, l’EPA a indiqué que « les concentrations des matériaux entrant dans les granules provenant de pneus recyclés se situaient à des niveaux inférieurs à ceux considérés comme nocifs ». 

Par la suite, cédant à la pression des médias et des consommateurs, l’EPA, les Centers for Disease Control and Prevention et la Agency for Toxic Substances and Disease Registry (ATSDR), et la U.S. Consumer Product Safety Commission (CPSC) ont annoncé la tenue d’un plan d’action multi-organismes visant à étudier les principaux enjeux sur le plan de l’environnement et de la santé humaine du granulé de caoutchouc fabriqué avec des pneus recyclés.

Le point de vue du Canada sur le gazon artificiel

Au Canada, le Vancouver Park Board fait l’essai d’un nouveau produit de remplissage pour le gazon artificiel.

Le nouveau gazon sera installé dans le parc à fins multiples Kerrisdale dans le cadre de la modernisation de ce dernier. Ce nouveau gazon sera progressivement installé dans d’autres terrains de jeux au cours des prochaines années.

On a décidé de remplacer le granulé de caoutchouc par un élastomère thermoplastique – un mélange synthétique de plastique et de caoutchouc qui dégage moins de chaleur et est entièrement recyclable.

Dans un rapport publié en avril 2015, la Direction de la santé publique de Toronto concluait que, par suite d’une étude des données disponibles, le gazon artificiel de troisième génération ne devrait pas entraîner une exposition à des substances toxiques à des niveaux constituant un risque important pour la santé humaine, moyennant certaines réserves – à la condition que le gazon soit installé et entretenu de manière appropriée; que les utilisateurs aient de bonnes pratiques en matière d’hygiène (comme se laver les mains et éviter de manger sur du gazon artificiel) et qu’on exerce une surveillance des jeunes enfants pour s’assurer qu’ils ne mangent pas le matériau de remplissage.

Prêchant par excès de prudence, les auteurs du rapport ont recommandé que le gazon artificiel soit installé « seulement lorsque l’état du lieu et l’utilisation élevée de l’espace empêcheraient le maintien d’un gazon naturel en santé ».

En conclusion

Même si les recherches sur la plupart des nouveaux risques attribuables aux blessures et à la responsabilité dans les sports ne font que débuter, les essais réalisés, les décisions judiciaires et la sensibilisation actuelle du public à ces questions contribueront à protéger tant les athlètes professionnels que les athlètes amateurs.

Les voyages sont également fréquents dans le monde du sport, surtout au niveau professionnel, où les athlètes voyagent à travers le globe pour participer à des compétitions. Les voyages exposent au risque de pandémie, comme nous l’avons constaté récemment avec le virus Zika en Amérique du Sud. L’industrie doit être prête à gérer et à atténuer les risques associés à ces situations uniques.

La pratique de sports s’accompagnera toujours de blessures et l’industrie de l’assurance doit rester au fait des modifications d’ordre législatif, alors que nous sommes de plus en plus sensibilisés aux effets à long terme des blessures à la tête et aux autres risques auxquels nos athlètes sont exposés.