C49

L’assurance de la responsabilité civile, 2e partie

À propos Sujets Cours Examen
C49

À propos du cours

Le cours C49 s’appuie sur le cours C13 – L’assurance de la responsabilité civile, 1re partie. Il utilise les principes juridiques pour examiner comment le droit influe sur l’assurance de la responsabilité civile. Il explore aussi les différents risques de responsabilité civile qui guettent les personnes physiques et morales, de même que les diverses garanties qu’offrent les assureurs.
Des gens ayant une réunion dans un bureau.

Sujets

  • Les contrats d’assurance basés sur la survenance des dommages et sur la date des réclamations
  • Élargissement et accroissement de la garantie
  • La responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi; les risques d’enlèvement, de demande de rançon et d’extorsion
  • La responsabilité civile pour atteintes à l’environnement
  • Le professionnalisme et la responsabilité civile professionnelle des courtiers
  • La responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants; la responsabilité civile des fiduciaires
  • L’assurance responsabilité civile globale de chantier (Wrap-Up)
  • La responsabilité civile à l’échelle mondiale et les autres modes de financement des risques
  • Le commerce électronique, le transport international et la cybersécurité
  • La réassurance et les sinistres de responsabilité civile

Qui devrait s’inscrire?

Ce cours suppose une connaissance du contenu du cours C13 – L’assurance de la responsabilité civile – 1re partie. Nous vous recommandons de suivre le cours C13 avant de suivre le cours C49.

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