C13

L’assurance de la responsabilité civile, 1re partie

À propos Sujets Cours Examen
C13

À propos du cours

Pour comprendre l’assurance de la responsabilité civile, il faut d’abord en savoir plus sur le droit et le système juridique canadien et sur les différences entre la common law et le Code civil du Québec. Le cours C13 – L’assurance de la responsabilité civile, 1re partie n’est pas un cours de droit, mais il vous présente les principes juridiques qui ont une incidence sur l’assurance de la responsabilité civile.
Trois femmes qui parlent.

Sujets

Le cours C13 aborde certaines des situations les plus courantes pouvant engager la responsabilité civile d’une personne, et comment ces situations pourraient être assurées ou non.

  • Introduction à l’assurance de la responsabilité civile
  • La négligence et la règle des trois conditions, en common law
  • Les moyens de défense en cas de négligence, en common law
  • La responsabilité extracontractuelle au Québec
  • Les moyens de défense en matière de responsabilité extracontractuelle au Québec
  • Principes juridiques généraux
  • La responsabilité civile produits et ses effets
  • Le contrat type d’assurance RCGE
  • Les conditions particulières; autres assurances de la responsabilité patronale
  • Les nouvelles tendances en assurance de la responsabilité civile

Qui devrait s’inscrire?

Le cours C13 – L’assurance de la responsabilité civile, 1re partie est l’un des cours de base à suivre dans le cadre de votre programme de PAA. Nous vous recommandons de suivre les cours C12 – L’assurance des biens et C14 – L’assurance automobile, 1re partie avant de suivre le cours C13.
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Vos options pour le programme de PAA comprennent des cours en personne, en ligne et en apprentissage autonome.



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Examen

Chaque cours du programme de PAA comporte un examen final qui vaut au moins les deux tiers de la note du cours. L’examen peut être effectué en télésurveillance, ou en personne à l’un de nos centres d’examen (selon les disponibilités).

Veuillez prendre note du nouveau format d’examen du cours C13 (à partir d’avril 2024) :

  • 2 heures (120 minutes);
  • 100 questions à choix multiples (200 points);
  • combinaison de questions sur les connaissances et de questions fondées sur des scénarios.

Pour de plus amples renseignements, consultez :

  • la page sur le format d’examen;
  • le barème de pondération de l’examen, que les personnes inscrites trouveront dans les ressources en ligne du cours C13, dans la plateforme d’apprentissage.
Man at desk on phone and laptop